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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C4
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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C4, sarl

Numéro de dépôt :
3996361
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
bonappetit-40, Bon appétit 40, bonappétit40, 40-bon appétit, bon-appetit-40, bon-appetit40 de C4

Présentation de la marque bonappetit-40, Bon appétit 40, bonappétit40, 40-bon appétit, bon-appetit-40, bon-appetit40

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bonappetit-40, Bon appétit 40, bonappétit40, 40-bon appétit, bon-appetit-40, bon-appetit40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C4 domicilié(e) Résidence l'Arrigade, 93 avenue des sylviculteurs - 40510 - seignosse - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 760 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C4, Mlle Aloïse Hunold domicilié(e) Résidence l'Arrigade, 93 avenue des sylviculteurs - 40510 - seignosse - France.

La marque bonappetit-40, Bon appétit 40, bonappétit40, 40-bon appétit, bon-appetit-40, bon-appetit40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonappetit-40, Bon appétit 40, bonappétit40, 40-bon appétit, bon-appetit-40, bon-appetit40 est expirée depuis le 8 avril 2023.

C4 a également déposé les autres marques suivantes : DUPLEIX GOURMAND


C4, sarl - Résidence l'Arrigade, 93 avenue des sylviculteurs - 40510 - seignosse - France - SIREN 531760536


C4, Mlle Aloïse Hunold - Résidence l'Arrigade, 93 avenue des sylviculteurs - 40510 - seignosse - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).